Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALLART DE HEES Hervé

Numéro de dépôt :
3264896
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2013
Marque figurative de ALLART DE HEES Hervé

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 décembre 2003 par ALLART DE HEES Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est ALLART DE HEES Hervé domicilié(e) 43, Avenue Raymond Poincaré,94210 LA VARENNE SAINT-HILAIRE - 94210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264896.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 décembre 2013.

ALLART DE HEES Hervé a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , acceOcontenus , ADN , CHAMPIONS POUR S'ENTENDRE , D'FREE EYES SYSTEM , ACCEO , ADENEF , (Marque figurative) , ADENA , D'


ALLART DE HEES Hervé - 43, Avenue Raymond Poincaré,94210 LA VARENNE SAINT-HILAIRE - 94210 - France


CABINET SAUVAGE - 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Vêtements (habillement), notamment tee-shirts, vestes imperméables, bandeaux pour la tête, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), notamment chaussures de sport ; chapellerie, notamment casquettes. Clubs de golf, sacs pour clubs de golf (avec ou sans roulettes), balles de golf, tees, gants de golf, outils de remise en place de mottes de terre (accessoires de golf), matériel pour tir à l'arc, battes de base-ball, gants de base-ball, balles de base-ball, crosses de hockey, rembourrage de protection (parties d'habillement de sport), appareils de culture physique, jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour re utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux de table Jeux et jouets. Education ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation ; représentations de spectacles, production de films sur bande vidéo et de films cinématographiques ; montage de programmes radiophoniques ou de télévision ; locations d'enregistrement sonores, de bandes vidéo ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de clubs (divertissement), clubs de de santé ; activités sportives et culturelles, camps (stages) de perfectionnement sportif, camps de vacances, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), culture physique, chronométrage de manifestations sportives, exploitation d'installations sportives, locations d'équipements pour le sport à l'exception des véhicules, services de loisirs ; publication de journaux, livres et revues.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.