Déposée le 2 janvier 2012 par ALLART DE HEES Hervé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « acceOcontenus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est ALLART DE HEES Hervé domicilié(e) 43 avenue Raymond Poincaré - 94210 - LA VARENNE SAINT-HILAIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque acceOcontenus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLART DE HEES Hervé - 43 avenue Raymond Poincaré - 94210 - LA VARENNE SAINT-HILAIRE - France
CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Publications électroniques téléchargeables.
Traitement de texte, transcription de communications, gestion de fichiers informatiques, saisie et traitement de données.
Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques, téléphoniques ou électroniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences, d'audioconférences et de visioconférences ; transmission et diffusion d'informations et de données par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, transmission de messages et de données assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des banques de données, transmission de publications en ligne, fourniture d'accès à des publications électroniques, fourniture d'accès à des données et des informations sous forme sonore et visuelle, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données et d'informations sur terminaux informatiques et électroniques, consultation sur écran d'informations à partir d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de renseignement interactif, sous forme visuelle ou sonore, transmis par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique ; services de messagerie vocale, textuelle et électronique ; fourniture d'accès par voie électronique à des contenus visuels, audio et vidéo.
Stockage de données informatiques.
Éducation, formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; interprétation du langage gestuel, interprétation en langue des signes, traduction, sous-titrage ; fourniture en ligne de publications électroniques non téléchargeables ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; production et publication de documents audio et/ou vidéo.
Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "acceOcontenus"
