Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANQUIL'EAU
Monsieur ALLARD Jacques

Numéro de dépôt :
3370019
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2015
TRANQUIL\'EAU de ALLARD Jacques

Présentation de la marque TRANQUIL'EAU

Déposée le 7 juillet 2005 par monsieur ALLARD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANQUIL'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est monsieur ALLARD Jacques domicilié(e) 7, rue Maurice VELTER,78800 HOUILLES - 78800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALLARD Jacques domicilié(e) 7 rue Maurice VELTER,78800 HOUILLES - 78800 - France.

La marque TRANQUIL'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANQUIL'EAU est expirée depuis le 7 juillet 2015.


Monsieur ALLARD Jacques - 7, rue Maurice VELTER,78800 HOUILLES - 78800 - France


M. ALLARD Jacques - 7 rue Maurice VELTER,78800 HOUILLES - 78800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Appareils et instruments de télésurveillance pour la mesure et la maîtrise de la consommation d'eau, appareils et instruments de télé-contrôle et de télé-commande des équipements liés à la consommation d'eau. Appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion, le retraitement et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique, dans le domaine de la maîtrise de l'eau ; appareils de détection notamment liés aux dysfonctionnements de réseaux d'alimentation en eau, appareils de détection d'alarmes techniques (notamment fuites d'eau), supports de données magnétiques, numériques ou optiques. Services de transcription de communications, services de répondeurs téléphoniques, services de courrier publicitaire, recueil, traitement et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, placement d'annonces sur sites électroniques auxquels on accède via des réseaux d'ordinateurs, tous ces services étant liés à des services de télésurveillance dans le domaine de la maîtrise de la consommation d'eau. Conseils pour la maîtrise technique et budgétaire de la consommation d'eau ; conseils relatifs à l'installation des équipements nécessaires à la réalisation des services précités. Services d'élaboration (conception et réalisation), d'installation, de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels, de progiciels, de sites informatiques, conseils, consultations professionnelles et expertises (sans rapport avec la conduite des affaires) pour l'élaboration, l'installation, la mise en place, la mise à jour et la maintenance de logiciels, de progiciels, de sites informatiques, de bases de données, et, plus généralement, conseils, consultations professionnelles et expertises (sans rapport avec la conduite des affaires) : tous ces services concernent le domaine de la télé-surveillance pour la mesure et la maîtrise de la consommation d'eau ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; recherches techniques, plus particulièrement dans les domaines de l'informatique, des communications électroniques et, plus généralement, dans celui des télécommunications. Transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications, tous ces services étant liés à la télé-surveillance de la maîtrise de consommation d'eau. Services de transmission d'informations par voie télématique, échange de données informatisées, services de courriers électronique, services de messagerie électronique, transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, informations en matière de télécommunications, tous les services précités étant liés à la télé-surveillance de la maîtrise de consommation d'eau. Services de télé-surveillance, télé-programmation et d'intervention, notamment à distance, dans le domaine de la maîtrise de la consommation d'eau. Consultation, conseil et diagnostic en matière de télé-surveillance liée à la maîtrise de la consommation d'eau ; conception et développement d'appareils et de systèmes de sécurité dans le domaine de la maîtrise de la consommation d'eau. Services de plate-forme de télé-surveillance, de veille mobile ou stationnaire dans le domaine de la maîtrise de la consommation d'eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.