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Marques déposées par monsieur ALLAN MOATTI
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VERNEILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERNEILLE
M. ALLAN MOATTI

Numéro de dépôt :
4328676
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2027
VERNEILLE de ALLAN MOATTI

Présentation de la marque VERNEILLE

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2017 par monsieur ALLAN MOATTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERNEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur ALLAN MOATTI domicilié(e) 5 PLACE DU 19 MARS 1962 - 93230 - ROMAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. allan moatti domicilié(e) 5 place du 19 mars 1962 - 93230 - ROMAINVILLE - France.

La marque VERNEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNEILLE arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.


M. ALLAN MOATTI - 5 PLACE DU 19 MARS 1962 - 93230 - ROMAINVILLE - France


M. allan moatti - 5 place du 19 mars 1962 - 93230 - ROMAINVILLE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.