Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALTONE
Numéro de dépôt :
1719088
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2001
Présentation de la marque ALTONE
Déposée le 12 décembre 1991 par ALLAN JONNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTONE est expirée depuis le 12 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25