Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'O D'ORIVAL
ALLALOU NASSER, Entreprise en nom propre

Numéro de dépôt :
92437844
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2012

Présentation de la marque D'O D'ORIVAL

Déposée le 16 octobre 1992 par la société ALLALOU NASSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'O D'ORIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société ALLALOU NASSER domicilié(e) 13, Bis Rue Irénée Carré,08000 CHARLEVILLE-MEZIERES (dossier no 2228639) - 08000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 804 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLALOU NASSER domicilié(e) 13, Bis Rue Irénée Carré,08000 CHARLEVILLE-MEZIERES (dossier no 2228639) - 08000 - France.

La marque D'O D'ORIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'O D'ORIVAL est expirée depuis le 16 octobre 2012.


ALLALOU NASSER, Entreprise en nom propre - 13, Bis Rue Irénée Carré,08000 CHARLEVILLE-MEZIERES (dossier no 2228639) - 08000 - France - SIREN 400804845


ALLALOU NASSER - 13, Bis Rue Irénée Carré,08000 CHARLEVILLE-MEZIERES (dossier no 2228639) - 08000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165273 - Publication au BOPI 1993-11-15

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2002 n°2228639 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Fruits conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes.Produits laitiers.Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de melasse.Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.