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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLAIS Denis
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MODULOFOOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULOFOOT
ALLAIS Denis S.A.S., SAS

Numéro de dépôt :
3683114
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2019
MODULOFOOT de ALLAIS Denis

Présentation de la marque MODULOFOOT

Déposée le 12 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLAIS Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOFOOT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLAIS Denis domicilié(e) 4 Allée de la Cotonnière - 76570 - PAVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 285 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLAIS Denis, S.A.S. domicilié(e) 4 Allée de la Cotonnière - 76570 - PAVILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOFOOT est expirée depuis le 12 octobre 2019.

ALLAIS Denis a également déposé les autres marques suivantes : REBONDBALL , LUDOBASKET , LUDOFOOT , BTP Net , Pro Paint , ALLAIS SPORT , FOOTENSAL


ALLAIS Denis S.A.S., SAS - 4 Allée de la Cotonnière - 76570 - PAVILLY - France - SIREN 410285274


ALLAIS Denis, S.A.S. - 4 Allée de la Cotonnière - 76570 - PAVILLY - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; Armatures pour la construction (non métalliques) ; charpentes non métalliques. ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; Ballons de jeu, ballons de sport ; articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. ;

Constructions de terrains de jeux et de sports, constructions d'installations sportives et ludiques et notamment court de football en salle ; réparations d'installations sportives et ludiques, services d'installation d'installations sportives et ludiques.