Déposée le 2 octobre 2002 par ALLAIS BRUNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Sweet pea new zealand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est ALLAIS BRUNO, PIERRE, ALBERT, domicilié(e) 20 BIS RUE DES CHAMPS PERRAULT, Agissant au nom et pour le compte de SWEETPEA, SARL en formation,77690 MONTIGNY SUR LOING - 77690 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLAIS BRUNO domicilié(e) 20 BIS RUE DES CHAMPS PERRAULT,77690 MONTIGNY SUR LOING - 77690 - France.
La marque Sweet pea new zealand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sweet pea new zealand est expirée depuis le 2 octobre 2012.
ALLAIS BRUNO, PIERRE, ALBERT - 20 BIS RUE DES CHAMPS PERRAULT, Agissant au nom et pour le compte de SWEETPEA, SARL en formation,77690 MONTIGNY SUR LOING - 77690 - France
ALLAIS BRUNO - 20 BIS RUE DES CHAMPS PERRAULT,77690 MONTIGNY SUR LOING - 77690 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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