RC Rémanence Conseil
Présentation de la marque RC Rémanence Conseil
Déposée le 8 octobre 2013 par monsieur ALLAIRE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RC Rémanence Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RC Rémanence Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037978.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC Rémanence Conseil est expirée depuis le 8 octobre 2023.
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17