Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RC Rémanence Conseil
M. ALLAIRE Pascal

Numéro de dépôt :
4037978
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2023
RC Rémanence Conseil de ALLAIRE Pascal

Présentation de la marque RC Rémanence Conseil

Déposée le 8 octobre 2013 par monsieur ALLAIRE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RC Rémanence Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur ALLAIRE Pascal domicilié(e) 15 avenue de la gare - 01240 - MARLIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALLAIRE Pascal domicilié(e) 15 avenue de la gare - 01240 - MARLIEUX - France.

La marque RC Rémanence Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037978.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC Rémanence Conseil est expirée depuis le 8 octobre 2023.


M. ALLAIRE Pascal - 15 avenue de la gare - 01240 - MARLIEUX - France


M. ALLAIRE Pascal - 15 avenue de la gare - 01240 - MARLIEUX - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; Conseil et formation en management ; formation en développement ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.