Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mle ALLAIN Veronique

Numéro de dépôt :
3982767
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2023
Marque figurative de ALLAIN Veronique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 février 2013 par mademoiselle ALLAIN Veronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est mademoiselle ALLAIN Veronique domicilié(e) 19 rue des VERTUS - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle ALLAIN Veronique domicilié(e) 19 rue des VERTUS - 75003 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982767.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 février 2023.

ALLAIN Veronique a également déposé les autres marques suivantes : VVP


Mle ALLAIN Veronique - 19 rue des VERTUS - 75003 - PARIS - France


Mle ALLAIN Veronique - 19 rue des VERTUS - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683125 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Photographies ; clichés ; affiches ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Vetements, chapeaux, chaussures customisés ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.