Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAVILLON BASSE CONSOMATION
allain jean-pierre

Numéro de dépôt :
3697291
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2019
LE PAVILLON BASSE CONSOMATION de allain jean-pierre

Présentation de la marque LE PAVILLON BASSE CONSOMATION

Déposée le 9 décembre 2009 par allain jean-pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVILLON BASSE CONSOMATION »

Le déposant est allain jean-pierre domicilié(e) 76 rue Barrault, HALL N 6 - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, allain jean-pierre domicilié(e) 76 rue Barrault, HALL N 6 - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVILLON BASSE CONSOMATION est expirée depuis le 9 décembre 2019.

allain jean-pierre a également déposé les autres marques suivantes : LE PAVILLON BASSE CONSOMMATION


allain jean-pierre - 76 rue Barrault, HALL N 6 - 75013 - PARIS - France


allain jean-pierre - 76 rue Barrault, HALL N 6 - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592716 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Analyse financière ; estimations financières (assurances, banques).

Rénovation de vêtements ;

Expertises géologiques.