Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SINT NIKLAAS Couque Flamande
Madame ALLAIN épouse ROLLE Olga

Numéro de dépôt :
1263008
Date de dépôt :
29/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2014

Présentation de la marque SINT NIKLAAS Couque Flamande

Déposée le 29 février 1984 par madame ALLAIN épouse ROLLE Olga auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINT NIKLAAS Couque Flamande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame ALLAIN épouse ROLLE Olga domicilié(e) 60, rue de Billancourt,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2259732) - 92100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2259732) - 92593 - France.

La marque SINT NIKLAAS Couque Flamande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SINT NIKLAAS Couque Flamande est expirée depuis le 1 mars 2014.


Madame ALLAIN épouse ROLLE Olga - 60, rue de Billancourt,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2259732) - 92100 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2259732) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2004 n°2259732 - Publication au BOPI 2004-02-25

Renouvellement sans limitation n°2027970 - Publication au BOPI 1994-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Inscription le 17 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406045 - Publication au BOPI 2005-01-17

Pains d'épices.