Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHNOCITE
ALLAIN-CORNILLERE FRANCINE

Numéro de dépôt :
3255556
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2013
ETHNOCITE de ALLAIN-CORNILLERE FRANCINE

Présentation de la marque ETHNOCITE

Déposée le 6 novembre 2003 par ALLAIN-CORNILLERE FRANCINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETHNOCITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est ALLAIN-CORNILLERE FRANCINE domicilié(e) 36 BD DU COLONEL FABIEN,92240 MACAKOFF - 92240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLAIN CORNILLERE Francine domicilié(e) 36 Bd du Colonel Fabien,92240 MACAKOFF - 92240 - France.

La marque ETHNOCITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHNOCITE est expirée depuis le 6 novembre 2013.


ALLAIN-CORNILLERE FRANCINE - 36 BD DU COLONEL FABIEN,92240 MACAKOFF - 92240 - France


ALLAIN CORNILLERE Francine - 36 Bd du Colonel Fabien,92240 MACAKOFF - 92240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Appareils d'éclairage ; installations sanitaires ; constructions en bois ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles ; glaces ; cadres ; literies (à l'exception du linge de lit) ; coussins – étagères ; fauteuil – sièges – vanneries – boîtes en bois ; objets d'art en bois, cire, plâtre liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, nacre, succédanés de toutes ces matières ; statues ou figurines en pierre béton ou en marbre.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.