Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
E-brochure
Numéro de dépôt :
3094790
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque E-brochure
Déposée le 11 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLABAN WEB SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-brochure »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLABAN WEB SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357530 - Publication au BOPI 2002-10-21
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20