Déposée le 13 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALL-TEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « chronoseal »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALL-TEC domicilié(e) 24-28 Chemin du Pontet,69380 CIVRIEUX AZERGUES - 69380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 654 793 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste ALL-TEC SARL domicilié(e) 24 28 Chemin du Pontet,69380 CIVRIEUX AZERGUES - 69380 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chronoseal est expirée depuis le 13 novembre 2016.
ALL-TEC SARL - 24-28 Chemin du Pontet,69380 CIVRIEUX AZERGUES - 69380 - France - SIREN 344654793
Ste ALL-TEC SARL - 24 28 Chemin du Pontet,69380 CIVRIEUX AZERGUES - 69380 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51
Joints, joints à expansion, joints caoutchouc, de matières plastiques ; joints de cylindres en résines artificielles synthétiques et naturelles ; serre-joints, isolateur (joint pour l'isolation), joints pour conduites. Joints de cardan, pompes (machines). Outils à main actionnés manuellement. Conduites non métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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