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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALL-TEC SEALING SYSTÈMES
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AT ALL-TEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AT ALL-TEC
ALL-TEC SEALING SYSTÈMES SARL

Numéro de dépôt :
3105567
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2011
AT ALL-TEC de ALL-TEC SEALING SYSTÈMES

Présentation de la marque AT ALL-TEC

Déposée le 14 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALL-TEC SEALING SYSTÈMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AT ALL-TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALL-TEC SEALING SYSTÈMES domicilié(e) 24 chemin du PONTET, 69380 CIVRIEUX D'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 654 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MARNAS AVOCAT - France.

La marque AT ALL-TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AT ALL-TEC est expirée depuis le 14 juin 2011.


ALL-TEC SEALING SYSTÈMES SARL - 24 chemin du PONTET, 69380 CIVRIEUX D'AZERGUES - France - SIREN 344654793


Pierre MARNAS AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Joints caoutchoucs, gutta, percha, gomme, résine, plastique Joints (partie de moteurs) Résines (gommes).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.