Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOP ARCHI
ALL SYSTEMS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3478231
Date de dépôt :
31/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2027
TOP ARCHI de ALL SYSTEMS

Présentation de la marque TOP ARCHI

Déposée le 31 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP ARCHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALL SYSTEMS domicilié(e) 26 Boulevard des Frères Desaire - 38170 - SEYSSINET PARISET - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 604 261 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France.

La marque TOP ARCHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP ARCHI arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.

ALL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : viz'all , VIZ'ALL , Miao , ALL SYSTEMS , TOP AEC , VA Viz'All , ARCHIPRO , MIAO , MIAO , TOP AGENCEMENT


ALL SYSTEMS, société par actions simplifiée - 26 Boulevard des Frères Desaire - 38170 - SEYSSINET PARISET - France - SIREN 383604261


CABINET VITTOZ - 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2016 n°2631151 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-10-27

Logiciels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques.

Programmation pour ordinateurs ; élaboration et conception de logiciels.