Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONVERSE
ALL STAR CV., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
96625880
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2026

Présentation de la marque CONVERSE

Déposée le 15 mai 1996 par la société étrangère ALL STAR CV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONVERSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la société étrangère ALL STAR CV domicilié(e) Colosseum 1, HILVERSUM, 1213 NL - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CONVERSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONVERSE arrivera à expiration en date du 15 mai 2026.


ALL STAR CV., Société de droit néerlandais - Colosseum 1, HILVERSUM, 1213 NL - Pays-Bas


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 6 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384342 - Publication au BOPI 2004-01-06

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310727 - Publication au BOPI 2006-03-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Inscription le 6 janvier 2004 - Changement de dénomination n°384345 - Publication au BOPI 2004-01-06

Inscription le 20 décembre 2005 - Changement d'adresse n°424698 - Publication au BOPI 2005-12-20

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Inscription le 22 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599393 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22

Inscription le 18 juillet 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°628132 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-18

Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631153 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631154 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631156 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631155 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631151 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631146 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631145 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631144 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631143 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631147 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631152 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631150 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631149 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631148 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2016 n°2612479 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-10

Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Inscription le 5 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690254 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05

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