CONS
Présentation de la marque CONS
Déposée le 12 août 2008 par la société étrangère All Star C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-38 du 19 septembre 2008.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3593983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONS arrivera à expiration en date du 12 août 2028.
All Star C.V a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38
Inscription le 22 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599393 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22
Inscription le 18 juillet 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°628132 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-18
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631152 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631153 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631156 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631151 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631155 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631154 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631150 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631144 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631143 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631149 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631145 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631148 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631146 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631147 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690254 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05
Renouvellement sans limitation le 3 août 2018 n°2689973 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-03