Déposée le 12 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) All Orient
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ALL ORIENT PATISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) All Orient domicilié(e) TECH'HOM 1, 6 AVENUE DE L'ETANG - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 142 282 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, All Orient, M. THOMAS LEBAS domicilié(e) TECH'HOM 1, 6 AVENUE DE L'ETANG - 90000 - BELFORT - France.
La marque ALL ORIENT PATISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904140.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALL ORIENT PATISSERIE est expirée depuis le 12 mars 2022.
All Orient a également déposé les autres marques suivantes : SOMOUD
All Orient, SAS - TECH'HOM 1, 6 AVENUE DE L'ETANG - 90000 - BELFORT - France - SIREN 538142282
All Orient, M. THOMAS LEBAS - TECH'HOM 1, 6 AVENUE DE L'ETANG - 90000 - BELFORT - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
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