Déposée le 3 février 1987 par la Société Anonyme (SA) ALKOR SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAJUSCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALKOR SA domicilié(e) Avenue Abel Bardin et Charles Benoit, Zone industrielle de Rouvroy-Morcourt - 02100 - SAINT-QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 453 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALKOR, SA, Mme RIBAUT FIONA domicilié(e) Zone industrielle de Rouvroy-Morcourt - 02100 - SAINT-QUENTIN - France.
La marque MAJUSCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALKOR SA, Société anonyme - Avenue Abel Bardin et Charles Benoit, Zone industrielle de Rouvroy-Morcourt - 02100 - SAINT-QUENTIN - France - SIREN 775663453
ALKOR, SA, Mme RIBAUT FIONA - Zone industrielle de Rouvroy-Morcourt - 02100 - SAINT-QUENTIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28
Renouvellement avec limitation n°2083489 - Publication au BOPI 1997-11
Inscription le 8 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°239819 - Publication au BOPI 1997-07-08
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419766 - Publication au BOPI 2005-10-06
Inscription le 9 juin 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°238199 - Publication au BOPI 1997-06-09
Renouvellement avec limitation le 10 janvier 2007 n°2331006 - Publication au BOPI 2007-01-10
Inscription le 15 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664945 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2017 n°2636260 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-03
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique (y compris la T.S.F.). Papier et articles en papier, carton et articles en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie. Meubles, glaces, cadres ; objets d'art en bois ; liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et décorations pour arbres de Noël. Cartes à jouer. Publicité et affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Education et divertissement ; éducation ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; abonnements de journaux ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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