Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHIC COLA
ALKHALFIOUI Mounim

Numéro de dépôt :
3275680
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
G.T.C. ANGERS
Date d'expiration :
12/02/2014
ETHIC COLA de ALKHALFIOUI Mounim

Présentation de la marque ETHIC COLA

Déposée le 12 février 2004 par ALKHALFIOUI Mounim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. ANGERS), la marque française « ETHIC COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est ALKHALFIOUI Mounim domicilié(e) 7 Allée des mécaniciens,49800 TRELAZE - 49800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mounim ALKHALFIOUI domicilié(e) 7 Allée des Mécaniciens,49800 TRELAZE - 49800 - France.

La marque ETHIC COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHIC COLA est expirée depuis le 12 février 2014.

ALKHALFIOUI Mounim a également déposé les autres marques suivantes : VapoHair


ALKHALFIOUI Mounim - 7 Allée des mécaniciens,49800 TRELAZE - 49800 - France


Monsieur Mounim ALKHALFIOUI - 7 Allée des Mécaniciens,49800 TRELAZE - 49800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sodas ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtement ; chaussures ; casquettes ; foulards ; écharpes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.