Déposée le 16 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALKERN GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCESBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-47 du 20 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALKERN GROUPE domicilié(e) ZI PARC DE LA MOTTE AU BOIS, RUE ANDRE BIGOTTE - 62440 - HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 573 600 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALKERN GROUPE, M. SOUPPART Audrey domicilié(e) ZI PARC DE LA MOTTE AU BOIS, RUE ANDRE BIGOTTE - 62440 - HARNES - France.
La marque ACCESBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALKERN GROUPE, Société par actions simplifiée - ZI PARC DE LA MOTTE AU BOIS, RUE ANDRE BIGOTTE - 62440 - HARNES - France - SIREN 521573600
ALKERN GROUPE, M. SOUPPART Audrey - ZI PARC DE LA MOTTE AU BOIS, RUE ANDRE BIGOTTE - 62440 - HARNES - France
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 25 janvier 2011 - Changement de dénomination n°541060 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Inscription le 12 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721127 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-12
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2019 n°2727885 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Matériaux de construction non métalliques : Matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; Eléments de construction en béton ; Bétons ; Bordures (matériaux de construction non métalliques).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts : Maçonnerie.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACCESBUS"