Marque expirée - Marque en non vigueur

REGYBELLE
SAS ALIZOL Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1374555
Date de dépôt :
13/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2016

Présentation de la marque REGYBELLE

Déposée le 13 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIZOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGYBELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIZOL domicilié(e) Route du Manoir,27460 ALIZAY (dossier no 2325718) - 27460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 011 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2325718) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGYBELLE est expirée depuis le 13 octobre 2016.

ALIZOL a également déposé les autres marques suivantes : DERBY , FAREBO , ALIZOL , REGY , REGY-MAISON , AZEO , REGY-JAVEL , DERBYDOU , PRIMA , DERBYNETT


SAS ALIZOL Société par actions Simplifiée - Route du Manoir,27460 ALIZAY (dossier no 2325718) - 27460 - France - SIREN 448011288


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2325718) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2075888 - Publication au BOPI 1996-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2006 n°2325718 - Publication au BOPI 2006-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 23 août 2006 - Changement d'adresse n°439279 - Publication au BOPI 2006-08-23

Inscription le 20 septembre 1996 - Changement d'adresse n°208457 - Publication au BOPI 1996-09-20

Inscription le 20 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208458 - Publication au BOPI 1996-09-20

Inscription le 26 mai 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°255105 - Publication au BOPI 1998-05-26

Inscription le 11 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373902 - Publication au BOPI 2003-07-11

Inscription le 20 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208456 - Publication au BOPI 1996-09-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'a l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;matières plastiques à l'état brut;préparation pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques: préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines naturelles à l'état brut métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, degraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.