Déposée le 13 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIZOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REGY-VAISSELLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIZOL domicilié(e) Route du Manoir,27460 ALIZAY (dossier no 2325721) - 27460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 011 288 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2325721) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS ALIZOL Société par actions Simplifiée - Route du Manoir,27460 ALIZAY (dossier no 2325721) - 27460 - France - SIREN 448011288
LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2325721) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2075890 - Publication au BOPI 1996-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2006 n°2325721 - Publication au BOPI 2006-10-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Inscription le 23 août 2006 - Changement d'adresse n°439279 - Publication au BOPI 2006-08-23
Inscription le 20 septembre 1996 - Changement d'adresse n°208457 - Publication au BOPI 1996-09-20
Inscription le 20 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208458 - Publication au BOPI 1996-09-20
Inscription le 26 mai 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°255105 - Publication au BOPI 1998-05-26
Inscription le 11 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373902 - Publication au BOPI 2003-07-11
Inscription le 20 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208456 - Publication au BOPI 1996-09-20
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'a l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;matières plastiques à l'état brut;préparation pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques: préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines naturelles à l'état brut métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, degraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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