Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGIME EPARGNE PROTIDIQUE REP
Madame ALIZER Noëlle
Monsieur Jean Louis MARCEL

Numéro de dépôt :
1681407
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/1999
REGIME EPARGNE PROTIDIQUE REP de ALIZER Noëlle

Présentation de la marque REGIME EPARGNE PROTIDIQUE REP

Déposée le 11 juillet 1989 par madame ALIZER Noëlle et monsieur Jean Louis MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGIME EPARGNE PROTIDIQUE REP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont madame ALIZER Noëlle domicilié(e) Le Cartier, 01990 CHANEINS - France et monsieur Jean Louis MARCEL domicilié(e) Le Tramblay, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque REGIME EPARGNE PROTIDIQUE REP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIME EPARGNE PROTIDIQUE REP est expirée depuis le 11 juillet 1999.

ALIZER Noëlle a également déposé les autres marques suivantes : KILOVIE , ESON


Madame ALIZER Noëlle - Le Cartier, 01990 CHANEINS - France

Monsieur Jean Louis MARCEL - Le Tramblay, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 14 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178514 - Publication au BOPI 1994-11-14

Inscription le 19 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164349 - Publication au BOPI 1993-10-19

Produits diététiques;Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir, Boissons non acoolisées, tous les produits précités étant de régimes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.