Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITES CREPES
ALIZE S.A.

Numéro de dépôt :
94531532
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
27/07/2004

Présentation de la marque PETITES CREPES

Déposée le 27 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ALIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « PETITES CREPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALIZE domicilié(e) BP 9 ZA DE PENHOAT BRAZ, 29700 PLOMELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 800 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GENEVIEVE SALMON ALIZE S.A. - France.

La marque PETITES CREPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITES CREPES est expirée depuis le 27 juillet 2004.

ALIZE a également déposé les autres marques suivantes : GUEODET , ALIZÉ , GCOUACH , oën , ALIZE BATIMENT , euroenergies , " alizé " , SYNDICAT PROFESSIONNEL ALIZE KINESITHERAPEUTES LIBERAUX – SALARIES WWW.ALIZE-KINE.FR , ARCHEY , Natur'net


ALIZE S.A. - BP 9 ZA DE PENHOAT BRAZ, 29700 PLOMELIN - France - SIREN 320800303


Madame GENEVIEVE SALMON ALIZE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines, pain, confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir