Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES POTAGERS DE L'ASCANNE
Madame Alix PRIEUR DE LA COMBLE

Numéro de dépôt :
4568830
Date de dépôt :
18/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2029
LES POTAGERS DE L\'ASCANNE de Alix PRIEUR DE LA COMBLE

Présentation de la marque LES POTAGERS DE L'ASCANNE

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2019 par madame Alix PRIEUR DE LA COMBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES POTAGERS DE L'ASCANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est madame Alix PRIEUR DE LA COMBLE domicilié(e) 9 square Lamartine - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Alix PRIEUR DE LA COMBLE domicilié(e) 9 square Lamartine - 75116 - Paris - France.

La marque LES POTAGERS DE L'ASCANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES POTAGERS DE L'ASCANNE arrivera à expiration en date du 18 juillet 2029.


Madame Alix PRIEUR DE LA COMBLE - 9 square Lamartine - 75116 - Paris - France


Madame Alix PRIEUR DE LA COMBLE - 9 square Lamartine - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Cosmétiques ;

Volaille ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; oeufs ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.