Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I DOUCE
Monsieur Alix Jean-Yves JARDINOT

Numéro de dépôt :
94522658
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2004

Présentation de la marque I DOUCE

Déposée le 30 mai 1994 par monsieur Alix Jean-Yves JARDINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est monsieur Alix Jean-Yves JARDINOT domicilié(e) 9, résidence de la Rocade Appartement no 3, 97300 CAYENNE - GUYANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alix Jean-Yves JARDINOT - France.

La marque I DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I DOUCE est expirée depuis le 30 mai 2004.

Alix Jean-Yves JARDINOT a également déposé les autres marques suivantes : FRESH SUCO


Monsieur Alix Jean-Yves JARDINOT - 9, résidence de la Rocade Appartement no 3, 97300 CAYENNE - GUYANE - France


Monsieur Alix Jean-Yves JARDINOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

- Compotes - lait et produits laitiers - Glaces à rafraîchir - Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.