Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cabane
Mlle Alix Briffaud, Agissant pour le compte de la société "Cabane" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3996363
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2023
Cabane de Alix Briffaud

Présentation de la marque Cabane

Déposée par voie électronique le 8 avril 2013 par mademoiselle Alix Briffaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cabane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est mademoiselle Alix Briffaud domicilié(e) 2 rue faure belon - 42000 - Saint Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Alix Briffaud domicilié(e) 2 rue faure belon - 42000 - Saint Etienne - France.

La marque Cabane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabane est expirée depuis le 8 avril 2023.


Mlle Alix Briffaud, Agissant pour le compte de la société "Cabane" en cours de formation - 2 rue faure belon - 42000 - Saint Etienne - France


Mlle Alix Briffaud - 2 rue faure belon - 42000 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 21 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°682978 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.