“LA NOISETTINE AUBUSSONNAISE;”
Présentation de la marque “LA NOISETTINE AUBUSSONNAISE;”
Déposée le 16 janvier 2004 par ALIVON Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “LA NOISETTINE AUBUSSONNAISE;” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque “LA NOISETTINE AUBUSSONNAISE;” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “LA NOISETTINE AUBUSSONNAISE;” est expirée depuis le 16 janvier 2024.
ALIVON Catherine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578685 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2014 n°2565388 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-29