Marque renouvelée - Marque en non vigueur

“L'OCCITAN”
ALIVON Catherine

Numéro de dépôt :
3268885
Date de dépôt :
16/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2024
“L\'OCCITAN” de ALIVON Catherine

Présentation de la marque “L'OCCITAN”

Déposée le 16 janvier 2004 par ALIVON Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “L'OCCITAN” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est ALIVON Catherine domicilié(e) “ La Chaumière ” / au BLESSAC - 23200 - AUBUSSON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEBENNE-ALIVON Catherine domicilié(e) “ La Chaumière ” / au BLESSAC - 23200 - AUBUSSON - France.

La marque “L'OCCITAN” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “L'OCCITAN” est expirée depuis le 16 janvier 2024.

ALIVON Catherine a également déposé les autres marques suivantes : “LOU CHATAIGNOU” , “LA NOISETTINE AUBUSSONNAISE;” , “L'AUBUSSINE”


ALIVON Catherine - “ La Chaumière ” / au BLESSAC - 23200 - AUBUSSON - France


SEBENNE-ALIVON Catherine - “ La Chaumière ” / au BLESSAC - 23200 - AUBUSSON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578685 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2014 n°2565386 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-29

Pâtisserie.