ALISEO, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
94544392
Date de dépôt :
14/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2024
Présentation de la marque BASIC TANN'S
Déposée le 14 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALISEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASIC TANN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALISEO domicilié(e) Zone Industrielle de Sermenaz, 2507 avenue de l'Europe - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 653 829 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CPI, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) 11 rue Victor Hugo - 35000 - RENNES - France.
La marque BASIC TANN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALISEO, société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle de Sermenaz, 2507 avenue de l'Europe - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 484653829
AVOXA CPI, M. LEBRETON Benoît - 11 rue Victor Hugo - 35000 - RENNES - France
Inscription le 4 avril 1995 - Transmission de propriété n°184046 - Publication au BOPI 1995-04-04
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266557 - Publication au BOPI 2004-06-09
Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392808 - Publication au BOPI 2004-05-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
Inscription le 18 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644894 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2015 n°2582528 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-26
Papier, carton et produits en ces matières à savoir, boîtes, buvards, calques, cartes géographiques, drapeaux, fanions, sous-mains, cahiers, albums, chemises pour documents, trousses à dessins; serre-livres, carnets, cahiers; calendriers; produits de l'imprimerie, livres et journaux, articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, étuis et pochettes, pellicules en matières plastiques pour la palettisation; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs à main, serviettes d'écoliers; cartables, sacs à dos, sacs d'écolier, sacs de voyage, sacoches, courroies de patins; trousses de voyages (maroquinerie), sacoches pour porter les enfants, porte-cartes, porte-documents, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux; porte-musique, peaux d'animaux;malles et valises; parapluie, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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