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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALISE
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CT la Cave passe à Table
Marque expirée - Marque en non vigueur

CT la Cave passe à Table
EURL ALISE, EURL

Numéro de dépôt :
3657981
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2019
CT la Cave passe à Table de ALISE

Présentation de la marque CT la Cave passe à Table

Déposée le 17 juin 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CT la Cave passe à Table »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALISE domicilié(e) 27 Rue Saint Michel - 17100 - SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 473 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL ALISE domicilié(e) 27 Rue Saint Michel - 17100 - SAINTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT la Cave passe à Table est expirée depuis le 17 juin 2019.

ALISE a également déposé les autres marques suivantes : ARC-EN-CHEQUES , CROC'NIP , CPE-PASSE , ARC-en-SELF , VIGIE-CASES , alisé , VIGIE-PASSE , CDI-PASSE


EURL ALISE, EURL - 27 Rue Saint Michel - 17100 - SAINTES - France - SIREN 353473283


EURL ALISE - 27 Rue Saint Michel - 17100 - SAINTES - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de vente au detail (cave à vins et alcool) : bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons alcooliques ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; huiles et vinaigres. Tout type de produits alimentaires.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;