Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALISE
/
CPE-PASSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CPE-PASSE
ALISE, SAS

Numéro de dépôt :
3085100
Date de dépôt :
20/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2031

Présentation de la marque CPE-PASSE

Déposée le 20 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CPE-PASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALISE domicilié(e) 94 allée Jacqueline Auriol - Zone du Tec, 30320 MARGUERITTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 600 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALISE, SAS, M. TEYCHENE Pascal domicilié(e) 94 allée Jacqueline Auriol - Zone du Tec, 30320 MARGUERITTES - France.

La marque CPE-PASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CPE-PASSE arrivera à expiration en date du 20 février 2031.

ALISE a également déposé les autres marques suivantes : ARC-EN-CHEQUES , CT la Cave passe à Table , CROC'NIP , ARC-en-SELF , VIGIE-CASES , alisé , VIGIE-PASSE , CDI-PASSE


ALISE, SAS - 94 allée Jacqueline Auriol - Zone du Tec, 30320 MARGUERITTES - France - SIREN 387600117


ALISE, SAS, M. TEYCHENE Pascal - 94 allée Jacqueline Auriol - Zone du Tec, 30320 MARGUERITTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2010 n°2454605 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-05

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2020 n°2754042 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-09

Logiciels et programmes enregistrés Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs Programmation pour ordinateurs Elaboration et conception de logiciels Mise à jour de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.