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Marques déposées par l'association loi 1901 ALISé - Association Lyonnaise pour l'Insertion Socio-économique
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ECOTISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTISS
ALISé - Association Lyonnaise pour l'Insertion Socio-économique (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
95572688
Date de dépôt :
17/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2005

Présentation de la marque ECOTISS

Déposée le 17 mai 1995 par l'association loi 1901 ALISé - Association Lyonnaise pour l'Insertion Socio-économique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 ALISé - Association Lyonnaise pour l'Insertion Socio-économique domicilié(e) 98, rue Marius Berliet, 69008 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 447 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALISé Association Lyonnaise pour l'Insertion Socio-économique - France.

La marque ECOTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTISS est expirée depuis le 17 mai 2005.


ALISé - Association Lyonnaise pour l'Insertion Socio-économique (Association loi 1901) - 98, rue Marius Berliet, 69008 LYON - France - SIREN 401447388


ALISé Association Lyonnaise pour l'Insertion Socio-économique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.Vêtements, habillement, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.