Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOMADESCAN
ALISA société anonyme

Numéro de dépôt :
3075914
Date de dépôt :
05/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NOMADESCAN de ALISA

Présentation de la marque NOMADESCAN

Déposée le 5 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) ALISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOMADESCAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALISA domicilié(e) 5, rue Eugène Dupuis, Centre Europarc, 94000 CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 754 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

ALISA a également déposé les autres marques suivantes : PAPOOS , PRINT - OUTIL , ID - MAGAZINE , DATACAPTURE , MobileBuilder , KWEECKEGG , graines d'Alisa bio sans gluten , OGLALA , DATACAP (DATA CAPTURE INTERNATIONAL) , CHAWAK


ALISA société anonyme - 5, rue Eugène Dupuis, Centre Europarc, 94000 CRETEIL - France - SIREN 337754030


CABINET SAUVAGE - France


Inscription le 1 août 2002 - Rejet total n°350894 - Publication au BOPI 2002-08-01

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Logiciels enregistrés. Appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; processeurs (unités centrales de traitement), mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, notamment claviers d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, interfaces informatiques, modems, lecteurs informatiques, scanneurs informatiques, tables traçantes ; agendas électroniques, traducteurs électroniques de poche.. Emetteurs de signaux électroniques. Lecteurs de codes à barres. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images ; supports de données magnétiques ou optiques ; cartouches de jeux vidéo ; disques acoustiques, disques compacts (audiovidéo), disques optiques compacts ; hautparteurs. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision Communications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs et transmission d'informations contenues dans une base de données ; services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, de communication mondiale de type internet, ou à accès privé ou réservé de type intranet, ou à des centres serveurs nationaux et internationaux ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique, informations en matière de télécommunication. Agences d'information (nouvelles). Programmation pour ordinateurs. Location et d'ordinateurs. Location et maintenance de logiciels informatiques, à l'exception de ceux utilisés en matière d'assurances. Conseil en informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.