Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MOOD'S BURGER BAR
ALISA, Société Anonyme Claude Halfon
Numéro de dépôt :
3718762
Date de dépôt :
04/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque MOOD'S BURGER BAR
Déposée par voie électronique le 4 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) ALISA et Claude Halfon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOOD'S BURGER BAR »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ALISA domicilié(e) 114 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Claude Halfon domicilié(e) 114 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALISA domicilié(e) 114 Avenue Charles de Gaulle - 75008 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALISA, Société Anonyme - 114 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France - SIREN 3
Claude Halfon - 114 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France
ALISA - 114 Avenue Charles de Gaulle - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554599 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Jeux, jouets. ;
Aliments à base de viande, porc, poisson et volaille, sandwiches à la viande, sandwiches au poisson, sandwiches au porc, sandwiches au poulet, fruits et légumes conservés et cuits, oeufs, fromage, lait, produits à base de lait, pickles, desserts, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat. ;
Sandwiches comestibles, sandwiches à la viande, sandwiches au porc, sandwiches au poisson, sandwiches au poulet, biscuits, pain, gâteaux, biscuiterie, chocolat, café, succédanés du café, thé, moutarde, gruau d'avoine, pâtisserie, sauces, assaisonnements, sucre. ;
Fruits et légumes frais. ;
Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. ;
Services de publication destinés à des restaurants. ;
Edition de matériel de formation concernant la gestion de restaurants ; formation à la gestion et à la direction de restaurants, établissements et infrastructures pour des tiers. ;
Services dans le domaine de, ou relatifs à, la gestion et le franchisage de restaurants ou autres établissements ou infrastructures offrant des aliments préparés et des boissons, à consommer sur place ou à emporter en voiture ("drive-through") ; préparation et fourniture de nourriture à emporter ; conception pour le compte de tiers de ce type de restaurants, établissements et autres infrastructures ; planification en matière de construction de bâtiments et services de conseil en construction de restaurants, pour des tiers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MOOD'S BURGER BAR"
