Marque enregistrée - Marque en non vigueur

graines d'Alisa bio sans gluten
ALISA, EURL

Numéro de dépôt :
3775290
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2020
graines d\'Alisa bio sans gluten de ALISA

Présentation de la marque graines d'Alisa bio sans gluten

Déposée le 15 octobre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « graines d'Alisa bio sans gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALISA domicilié(e) ZAE de Montplaisir - 79220 - CHAMPDENIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 169 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALISA domicilié(e) ZAE de Montplaisir - 79220 - CHAMPDENIERS - France.

La marque graines d'Alisa bio sans gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775290.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque graines d'Alisa bio sans gluten est expirée depuis le 15 octobre 2020.

ALISA a également déposé les autres marques suivantes : PAPOOS , PRINT - OUTIL , ID - MAGAZINE , DATACAPTURE , MobileBuilder , KWEECKEGG , OGLALA , DATACAP (DATA CAPTURE INTERNATIONAL) , CHAWAK , CHINOOK


ALISA, EURL - ZAE de Montplaisir - 79220 - CHAMPDENIERS - France - SIREN 500169115


ALISA - ZAE de Montplaisir - 79220 - CHAMPDENIERS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.