graines d'Alisa bio sans gluten
Présentation de la marque graines d'Alisa bio sans gluten
Déposée le 15 octobre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « graines d'Alisa bio sans gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque graines d'Alisa bio sans gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775290.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque graines d'Alisa bio sans gluten est expirée depuis le 15 octobre 2020.
ALISA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22