Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATACAP (DATA CAPTURE INTERNATIONAL)
ALISA, SARL au capital de 50.000 F

Numéro de dépôt :
1358599
Date de dépôt :
11/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1996

Présentation de la marque DATACAP (DATA CAPTURE INTERNATIONAL)

Déposée le 11 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATACAP (DATA CAPTURE INTERNATIONAL) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALISA domicilié(e) 64-66, Boulevard de Stalingrad, 94400 VITRY SUR SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain MACAIGNE, Gérant. - France.

La marque DATACAP (DATA CAPTURE INTERNATIONAL) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATACAP (DATA CAPTURE INTERNATIONAL) est expirée depuis le 11 juin 1996.

ALISA a également déposé les autres marques suivantes : PAPOOS , PRINT - OUTIL , ID - MAGAZINE , DATACAPTURE , MobileBuilder , KWEECKEGG , graines d'Alisa bio sans gluten , OGLALA , DATACAP (DATA CAPTURE INTERNATIONAL) , CHAWAK


ALISA, SARL au capital de 50.000 F - 64-66, Boulevard de Stalingrad, 94400 VITRY SUR SEINE. - France


Monsieur Alain MACAIGNE, Gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Programmation pour ordinateurs.