Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTROL MODULES
ALISA, SARL

Numéro de dépôt :
1674729
Date de dépôt :
21/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1998

Présentation de la marque CONTROL MODULES

Déposée le 21 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTROL MODULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALISA domicilié(e) 64-66 Bd de Stalingrad, 94400 VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain MACAIGNE, Gérant - France.

La marque CONTROL MODULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTROL MODULES est expirée depuis le 21 juillet 1998.

ALISA a également déposé les autres marques suivantes : PAPOOS , PRINT - OUTIL , ID - MAGAZINE , DATACAPTURE , MobileBuilder , KWEECKEGG , graines d'Alisa bio sans gluten , OGLALA , DATACAP (DATA CAPTURE INTERNATIONAL) , CHAWAK


ALISA, SARL - 64-66 Bd de Stalingrad, 94400 VITRY SUR SEINE - France


Alain MACAIGNE, Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

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