Institut du Sein de Montpellier
Présentation de la marque Institut du Sein de Montpellier
Déposée par voie électronique le 13 décembre 2010 par l'association loi 1901 ALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut du Sein de Montpellier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Institut du Sein de Montpellier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut du Sein de Montpellier est expirée depuis le 13 décembre 2020.
ALIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18