Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KVALCAD
M. Aliou TRAORE
M. Adamo COULIBALY

Numéro de dépôt :
3916812
Date de dépôt :
29/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
KVALCAD de Aliou TRAORE

Présentation de la marque KVALCAD

Déposée le 29 avril 2012 par monsieur Aliou TRAORE et monsieur Adamo COULIBALY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KVALCAD »

Les déposants sont monsieur Aliou TRAORE domicilié(e) 24 rue clos nollet - 91200 - ATHIS MONS - France et monsieur Adamo COULIBALY domicilié(e) 30 rue de beauregard - 77200 - TORCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Aliou TRAORE domicilié(e) 24 rue clos nollet - 91200 - ATHIS MONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 38


M. Aliou TRAORE - 24 rue clos nollet - 91200 - ATHIS MONS - France

M. Adamo COULIBALY - 30 rue de beauregard - 77200 - TORCY - France


M. Aliou TRAORE - 24 rue clos nollet - 91200 - ATHIS MONS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598530 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Cuir et imitations du cuir ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles).