Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LES GRAVES DE ROUSSET
ALINS François

Numéro de dépôt :
3390555
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
GTC BLAYE
Date d'expiration :
02/11/2025
CHATEAU LES GRAVES DE ROUSSET de ALINS François

Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVES DE ROUSSET

Déposée le 2 novembre 2005 par ALINS François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BLAYE), la marque française « CHATEAU LES GRAVES DE ROUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-50 du 16 décembre 2005.

Le déposant est ALINS François domicilié(e) 1 Rue de la Tuilerie - 33390 - BERSON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALINS François domicilié(e) 1 rue de la Tuilerie - 33390 - BERSON - France.

La marque CHATEAU LES GRAVES DE ROUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES GRAVES DE ROUSSET arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.


ALINS François - 1 Rue de la Tuilerie - 33390 - BERSON - France


ALINS François - 1 rue de la Tuilerie - 33390 - BERSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2015 n°2600061 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée “ Château les Graves de Rousset ”.