Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET
M. Alins (Claude)

Numéro de dépôt :
948599
Date de dépôt :
11/02/1976
Lieu de dépôt :
Blaye

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET

Déposée le 11 février 1976 par monsieur Alins (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alins (Claude domicilié(e) ROUSSET , Berson (Gironde). - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET est expirée depuis le 11 février 1986.

Alins (Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT ROUSSET


M. Alins (Claude) - ROUSSET , Berson (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504

Vins.