Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT ROUSSET
M. Alins (Claude)

Numéro de dépôt :
918338
Date de dépôt :
30/12/1974
Lieu de dépôt :
Blaye

Présentation de la marque CHATEAU HAUT ROUSSET

Déposée le 30 décembre 1974 par monsieur Alins (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « CHATEAU HAUT ROUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alins (Claude domicilié(e) ROUSSET , Berson (Gironde). - France.

La marque CHATEAU HAUT ROUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque CHATEAU HAUT ROUSSET est expirée depuis le 30 décembre 1984.

Alins (Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET


M. Alins (Claude) - ROUSSET , Berson (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448

Vins.