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Marques déposées par monsieur ALINS Bertrand
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CHATEAU LE CLOS DE ROUSSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CLOS DE ROUSSET
Monsieur ALINS Bertrand

Numéro de dépôt :
3331404
Date de dépôt :
15/12/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE BLAYE
Date d'expiration :
15/12/2014
CHATEAU LE CLOS DE ROUSSET de ALINS Bertrand

Présentation de la marque CHATEAU LE CLOS DE ROUSSET

Déposée le 15 décembre 2004 par monsieur ALINS Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE BLAYE), la marque française « CHATEAU LE CLOS DE ROUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est monsieur ALINS Bertrand domicilié(e) demeurant 31 avenue du Bourg,33390 BERSON - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALINS Bertrand domicilié(e) 31 avenue du Bourg,33390 BERSON - 33390 - France.

La marque CHATEAU LE CLOS DE ROUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CLOS DE ROUSSET est expirée depuis le 15 décembre 2014.


Monsieur ALINS Bertrand - demeurant 31 avenue du Bourg,33390 BERSON - 33390 - France


Monsieur ALINS Bertrand - 31 avenue du Bourg,33390 BERSON - 33390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement denommée “ Château le clos de Rousset ”.