Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'INCORRIGIBLE
Numéro de dépôt :
1720659
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2001
Présentation de la marque L'INCORRIGIBLE
Déposée le 12 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALINEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'INCORRIGIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'INCORRIGIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INCORRIGIBLE est expirée depuis le 12 mars 2001.
ALINEA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27