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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALINEA
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KUBICO
Marque expirée - Marque en non vigueur

KUBICO
ALINEA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3654871
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2019
KUBICO de ALINEA

Présentation de la marque KUBICO

Déposée le 4 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALINEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KUBICO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALINEA domicilié(e) Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 197 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUBICO est expirée depuis le 4 juin 2019.

ALINEA a également déposé les autres marques suivantes : CEDRUS , EDONIA , KIBICO , alinea Mini , ALINEA , ALINEAKIDS , ALINEAMANIA , ALINEAMANIA 30 JOURS DE FOLIE ICI ET NULLE PART AILLEURS! , MIX ET MOI , ALINEA AFFICHEZ LA COULEUR!


ALINEA, Société par actions simplifiée - Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France - SIREN 345197552


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 17 novembre 2009 - Retrait partiel n°510083 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647801 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647774 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647804 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Inscription le 17 janvier 2018 - Concession de licence n°715114 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723971 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Inscription le 26 juillet 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°729988 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Meubles, à l'exclusion des lits, canapés, canapés-lits, divans, sofas, banquettes rembourrées, parties des produits précités, coussins amovibles pour les produits précités ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins.