Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALINEA
/
COTE PATIO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTE PATIO
ALINEA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3259103
Date de dépôt :
20/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2023
COTE PATIO de ALINEA

Présentation de la marque COTE PATIO

Déposée le 20 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALINEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE PATIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALINEA domicilié(e) rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 197 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque COTE PATIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE PATIO est expirée depuis le 20 novembre 2023.

ALINEA a également déposé les autres marques suivantes : CEDRUS , EDONIA , KIBICO , alinea Mini , ALINEA , ALINEAKIDS , ALINEAMANIA , ALINEAMANIA 30 JOURS DE FOLIE ICI ET NULLE PART AILLEURS! , MIX ET MOI , ALINEA AFFICHEZ LA COULEUR!


ALINEA, société par actions simplifiée - rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France - SIREN 345197552


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2013 n°2544313 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-20

Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647774 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647804 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647801 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Inscription le 17 janvier 2018 - Concession de licence n°715114 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723971 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Inscription le 26 juillet 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°729988 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Inscription le 9 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777138 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09

• meubles d'intérieur et d'extérieur en bois exotiques, teck, acacia, eucalyptus, chêne. • parasols. – coussins, galettes de chaises.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).